Accueil
Services
Réseau Expertises Particuliers Contact
Demander une cotation
Accueil / Mentions légales

Mentions légales

Informations légales relatives au site otex.fr, conformément à la loi pour la confiance dans l'économie numérique.

Éditeur du site

ON TIME EXPRESS (OTEX) — SIREN 978 795 821. Siège social : 16 avenue de la Pyramide, 93290 Tremblay-en-France. Téléphone : 01 39 73 01 29. Courriel : contact@otex.fr. Numéro de TVA intracommunautaire : FR 80 978 795 821.

Directeur de la publication

Le représentant légal de la société ON TIME EXPRESS.

Hébergement

Le site est hébergé par le prestataire d'hébergement retenu par l'éditeur. Ses coordonnées complètes sont communiquées sur simple demande à contact@otex.fr.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, logo, marque, éléments graphiques, code) est protégé. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Responsabilité

Les informations diffusées sur ce site sont fournies à titre indicatif. Elles ne constituent ni une offre contractuelle, ni un engagement tarifaire. Seule une cotation écrite adressée par nos services engage la société.

Conditions de vente

Nos prestations sont soumises aux conditions générales applicables à la profession et à nos conditions particulières, communiquées avec chaque cotation.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. Tout litige relève de la compétence des tribunaux français.